DISPOSITIF GENERATEUR D'ARC ELECTRIQUE

Brevet européen · EP0436576 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0436576
Numéro de demande
EP89910405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 1989
Publié
17 juil. 1991
Délivré
3 juil. 1996
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05H 1/34 (2006.01)
H05B 7/18 (2006.01)
Priorité
AU 388/88 13.09.1988
Demande PCT
PCT/AU1989/000396 13.09.1989
Publication PCT
WO1990/003095 22.03.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 15 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  3. 15 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Commonwealth Scientific and Industrial Research Organisation

COMMONWEALTH SCIENTIFIC AND INDUSTRIAL RESEARCH ORGANISATION

Limestone Avenue, Campbell, Australian Capital Territory 2601, AU

Siddons Ramset Limited

SIDDONS RAMSET LIMITED

296-298 Maroondah Highway, Croydon North, Victoria 3136, AU

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

DOOLETTE, Ashley, Grant

Thornbury, VIC 3071, AU

OPPENLANDER, Walter, Tilman

Greensborough, VIC 3088, AU

RAMAKRISHNAN, Subramania

Glen Waverley, VIC 3150, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.