Schaumdüsenanordnung

Brevet européen · EP0436610 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0436610
Numéro de demande
EP89910968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 1989
Publié
17 juil. 1991
Délivré
3 mai 1995
Radié
3 mai 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
B05B 7/04 (2006.01)
Priorité
US A 251163 29.09.1988
Demande PCT
PCT/US1989/004104 19.09.1989
Publication PCT
WO1990/003227 05.04.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1995

Parties

Titulaire

AFA Products, Inc.

1 Pine Street, Forest City/NC, US

Inventeur

Maas, Wilhelmus J. J.

NL-5711 TT Someren, NL

Hurkmans, Petrus L. W.

NL-5712 GR Someren, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.