Vorgefertigtes Gebäude
Brevet européen · EP0436632 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0436632
- Numéro de demande
- EP89911285
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 1989
- Publié
- 17 juil. 1991
- Délivré
- 2 mars 1994
- Radié
- 30 sept. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/06 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8822562 26.09.1988
- Demande PCT
- PCT/GB1989/001128 26.09.1989
- Publication PCT
- WO1990/003475 05.04.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
- 15 avr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.