Heterocyclische Verbindungen
Brevet européen · EP0436680 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0436680
- Numéro de demande
- EP90909122
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 1990
- Publié
- 17 juil. 1991
- Délivré
- 7 sept. 1994
- Radié
- 30 juin 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 239/54 (2006.01)C07D 239/70 (2006.01)C07D 239/96 (2006.01)A01N 43/54 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2450/89 29.06.1989
- Demande PCT
- PCT/CH1990/000153 27.06.1990
- Publication PCT
- WO1991/000278 10.01.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Certificats complémentaires de protection
Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 31 oct. 2002
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 14 févr. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 14 oct. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.