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Brevet européen · EP0437607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0437607
- Numéro de demande
- EP90917920
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 1990
- Publié
- 24 juil. 1991
- Délivré
- 15 nov. 1995
- Radié
- 31 juil. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02C 7/06 (2006.01)G02C 7/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 3923576 17.07.1989
- Demande PCT
- PCT/DE1990/000535 17.07.1990
- Publication PCT
- WO1991/001508 07.02.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
- 15 févr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Inventeur
BARTH, Rudolf
D-8061 Vierkirchen-Pasenbach, DE
WEHMEYER, Klaus
D-8065 Erdweg-Guggenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.