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Brevet européen · EP0437607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0437607
Numéro de demande
EP90917920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 1990
Publié
24 juil. 1991
Délivré
15 nov. 1995
Radié
31 juil. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 7/06 (2006.01)
G02C 7/02 (2006.01)
Priorité
DE 3923576 17.07.1989
Demande PCT
PCT/DE1990/000535 17.07.1990
Publication PCT
WO1991/001508 07.02.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Inventeur

BARTH, Rudolf

D-8061 Vierkirchen-Pasenbach, DE

WEHMEYER, Klaus

D-8065 Erdweg-Guggenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.