Fernschalt- oder fernsteuerbare Anschlussvorrichtung

Brevet européen · EP0437696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0437696
Numéro de demande
EP90121780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 1990
Publié
24 juil. 1991
Délivré
23 févr. 1994
Radié
30 nov. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/70 (2006.01)
Priorité
DE A 4000741 12.01.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Dorau, Joachim, Dipl.-Ing.

W-5060 Berg. Gladbach 2, DE

Kürten, Roland, Dipl.-Ing.

W-5272 Wipperfürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.