Gerätekombination

Brevet européen · EP0437697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0437697
Numéro de demande
EP90121836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 1990
Publié
24 juil. 1991
Délivré
20 mars 1996
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 29/00 (2006.01)
G06F 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 4001450 19.01.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Becker, Erwin, Dipl.-Ing.

W-5100 Aachen, DE

Kürten, Roland, Dipl.-Ing.

W-5272 Wipperfürth, DE

Gerlach, Horst, Dr. Dr.-Ing.

W-8402 Neutraubling, DE

Wimmer, Gerhard, Dipl.-Ing.

W-8411 Waldetzenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.