Gerätekombination
Brevet européen · EP0437697 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0437697
- Numéro de demande
- EP90121836
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 1990
- Publié
- 24 juil. 1991
- Délivré
- 20 mars 1996
- Radié
- 30 nov. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 29/00 (2006.01)G06F 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 4001450 19.01.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 29 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Gebrüder Merten GmbH & Co. KG
GEBRÜDER MERTEN GMBH & CO. KG
Kaiserstrasse 150, D-51643 Gummersbach, DE
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
D-80333 München, DE
Inventeur
Becker, Erwin, Dipl.-Ing.
W-5100 Aachen, DE
Kürten, Roland, Dipl.-Ing.
W-5272 Wipperfürth, DE
Gerlach, Horst, Dr. Dr.-Ing.
W-8402 Neutraubling, DE
Wimmer, Gerhard, Dipl.-Ing.
W-8411 Waldetzenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.