Lichtelement für geschäumte Polyurethan-Dachelemente

Brevet européen · EP0437810 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0437810
Numéro de demande
EP90125178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1990
Publié
24 juil. 1991
Délivré
21 juil. 1993
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04D 3/06 (2006.01)
E04C 2/54 (2006.01)
Priorité
DE A 4000955 16.01.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 31 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Voosen, Ernst

W-5216 Niederkassel, DE

Müller, Manfred

W-5300 Bonn 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.