Lichtelement für geschäumte Polyurethan-Dachelemente
Brevet européen · EP0437810 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0437810
- Numéro de demande
- EP90125178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 1990
- Publié
- 24 juil. 1991
- Délivré
- 21 juil. 1993
- Radié
- 31 déc. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04D 3/06 (2006.01)E04C 2/54 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4000955 16.01.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000
- 31 août 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Voosen, Ernst
W-5216 Niederkassel, DE
Müller, Manfred
W-5300 Bonn 1, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.