Composites multicouches et récipients à ouverture facile

Brevet européen · EP0437856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0437856
Numéro de demande
EP90125765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 1990
Publié
24 juil. 1991
Délivré
22 avr. 1998
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B65D 17/40 (2006.01)
B65D 65/40 (2006.01)
Priorité
JP 4518/90 16.01.1990
JP 268347/90 08.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 30 avr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

  3. 30 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

Parties

Titulaire

IDEMITSU PETROCHEMICAL CO., LTD.

6-1, Shiba 5-chome, Minato-ku, Tokyo 108, JP

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Yamada, Toyokazu, c/o Idemitsu Petrochem. Co. Ltd.

Himeji-shi, Hyogo-ken, JP

Akamatsu, Masahiro, c/o Idemitsu Petrochem. Co Ltd

Himeji-shi, Hyogo-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.