Messstreifen

Brevet européen · EP0437867 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0437867
Numéro de demande
EP90200144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 1990
Publié
24 juil. 1991
Délivré
13 sept. 1995
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03C 5/02 (2006.01)
G03B 27/72 (2006.01)
G03F 5/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Agfa-Gevaert N.V.

Septestraat 27, Mortsel, BE

Inventeur

Nys, Pierre Herman

B-2600 Berchem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.