Dekantiergestell

Brevet européen · EP0438028 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0438028
Numéro de demande
EP90810038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1990
Publié
24 juil. 1991
Délivré
23 juin 1993
Radié
31 janv. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 23/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  2. 13 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.