Schlageinrichtung

Brevet européen · EP0438029 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0438029
Numéro de demande
EP90810866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 1990
Publié
24 juil. 1991
Délivré
15 déc. 1993
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25D 11/12 (2006.01)
Priorité
CH A 120/90 15.01.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Gebrüder Sulzer Aktiengesellschaft

8401 Winterthur

Inventeur

Erlach, Josef

W-7980 Ravensburg-Oberzell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.