Boot mit einer Bugklappe

Brevet européen · EP0438032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0438032
Numéro de demande
EP90811019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1990
Publié
24 juil. 1991
Délivré
1 mars 1995
Radié
20 déc. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B63B 1/04 (2006.01)
B63B 27/14 (2006.01)
B63C 9/02 (2006.01)
Priorité
CH A 134/90 18.01.1990
CH A 2355/90 13.07.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.12.2010

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Marcel Lehmann

4525 Balm b. Günsberg

Mandataire

Dr. R. Keller & Partner Patentanwälte

Marktgasse 31 Postfach 12, 3000 Bern 7

Inventeur

Lehmann, Hans-Rudolf

CH-4500 Solothurn

Lehmann, Marcel

CH-4525 Balm b. Günsberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.