Widerstandsschweissapparat

Brevet européen · EP0438204 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0438204
Numéro de demande
EP91200567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 1990
Publié
24 juil. 1991
Délivré
20 oct. 1993
Radié
4 janv. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23K 11/06 (2006.01)
B23K 11/24 (2006.01)
Priorité
GB A 8902247 02.02.1989
Divisionnaire de
EP90300134
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 janv. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.01.2010

  2. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Titulaire

CarnaudMetalbox plc

Woodside Perry Wood Walk, Worcester, GB

Mandataire

Dr. Kurt F. Büchel Patentanwalt

9495 Triesen, LI

Inventeur

Boyd, Andrew James

Wantage, Oxfordshire OX12 9BP, GB

Corton, Anthony Dennis

Wantage, Oxfordshire OX12 0DF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.