Co-polymères élastomères solides en bloc et statistiques
Brevet européen · EP0438287 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0438287
- Numéro de demande
- EP91300315
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 1991
- Publié
- 24 juil. 1991
- Délivré
- 23 avr. 1997
- Radié
- 31 janv. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 297/02 (2006.01)C08F 8/04 (2006.01)C08F 236/04 (2006.01)C08L 53/02 (2006.01)C08L 47/00 (2006.01)
- Priorité
- US 466233 16.01.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 30 avr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
- 30 avr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
Coolbaugh, Thomas Smith
Morrisville, Pennsylvania 19067, US
Loveless, Frederick Charles
Yardley, Pennsylvania 19067, US
Matthews, Demetrios Nestor
Ewing, New Jersey 08628, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.