Differenzdruckmesser

Brevet européen · EP0438373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0438373
Numéro de demande
EP91810001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 1991
Publié
24 juil. 1991
Délivré
28 sept. 1994
Radié
31 janv. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 13/02 (2006.01)
Priorité
CH A 166/90 18.01.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  2. 15 juil. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Wirth Gallo Messtechnik AG, Sonnenbergstrasse 55, 8032 Zürich → Digi Sens AG, 49, rue de l'Hôpital, 3280 Meyriez

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  3. 15 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.