Differenzdruckmesser
Brevet européen · EP0438373 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0438373
- Numéro de demande
- EP91810001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 1991
- Publié
- 24 juil. 1991
- Délivré
- 28 sept. 1994
- Radié
- 31 janv. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 13/02 (2006.01)
- Priorité
- CH A 166/90 18.01.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 15 juil. 1997
Transféré
- Titulaire
- Wirth Gallo Messtechnik AG, Sonnenbergstrasse 55, 8032 Zürich → Digi Sens AG, 49, rue de l'Hôpital, 3280 Meyriez
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 15 nov. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.