Leichtbau-Elektromobil

Brevet européen · EP0438546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0438546
Numéro de demande
EP90909327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 1990
Publié
31 juil. 1991
Délivré
27 avr. 1994
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 61/08 (2006.01)
B62D 29/04 (2006.01)
B60K 1/00 (2006.01)
Priorité
CH A 2340/89 23.06.1989
Demande PCT
PCT/CH1990/000151 22.06.1990
Publication PCT
WO1991/000209 10.01.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 15 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Willy Lanker

8126 Zumikon

Inventeur

Lanker, Willi

CH-8126 Zumikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.