Kochfeld

Brevet européen · EP0438656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0438656
Numéro de demande
EP90122087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 1990
Publié
31 juil. 1991
Délivré
24 janv. 1996
Radié
30 nov. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/74 (2006.01)
Priorité
DE 4002322 26.01.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens-Albis, Aktiengesellschaft, Albisriederstr. 245, 8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Husslein, Julius, Dipl.-Ing.

W-8221 Vachendorf, DE

Detterbeck, Heinrich

W-8225 Traunreut, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.