Ausstellbare Hauben für Eisenbahnwagen

Brevet européen · EP0438701 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0438701
Numéro de demande
EP90123928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1990
Publié
31 juil. 1991
Délivré
13 juil. 1994
Radié
31 déc. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61D 39/00 (2006.01)
B61D 3/18 (2006.01)
B61D 3/02 (2006.01)
Priorité
FI A 896324 28.12.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  2. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Rautaruukki Oy

Kiilakiventie 1 PB 217, Oulu, FI

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Riekki, Alpo

SF-92140 Pattijoki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.