Kernfusionsreaktor
Brevet européen · EP0438724 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0438724
- Numéro de demande
- EP90124408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 1990
- Publié
- 31 juil. 1991
- Délivré
- 8 mai 1996
- Radié
- 31 déc. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 213/90 22.01.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 mai 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. W. Steudtner, Lindenhof 5, Hegnau, 8604 Volketswil
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.