Verputzte Gebäudewand
Brevet européen · EP0438799 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0438799
- Numéro de demande
- EP90125678
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 1990
- Publié
- 31 juil. 1991
- Délivré
- 8 déc. 1993
- Radié
- 31 déc. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/76 (2006.01)
- Priorité
- CH A 255/90 26.01.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 13 sept. 2002
Transféré
- Titulaire
- Muri, Rolf, Frohburgstrasse 9, 8832 Wollerau → Muri & Partner AG, Querstrasse 3, 8805 Richterswil
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 13 sept. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 14 nov. 1997
Transféré
- Titulaire
- Arnold Büchel, Kanalweg 6, 8610 Uster → Muri, Rolf, Frohburgstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
- 14 janv. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.