Terpènes acycliques

Brevet européen · EP0439058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0439058
Numéro de demande
EP91100512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1991
Publié
31 juil. 1991
Délivré
20 juil. 1994
Radié
31 janv. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 255/11 (2006.01)
C07C 255/15 (2006.01)
C07C 255/19 (2006.01)
C07C 47/26 (2006.01)
Priorité
JP A 7614/90 17.01.1990
JP A 7615/90 17.01.1990
JP A 170785/90 27.06.1990
JP A 289773/90 25.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  2. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Mitsubishi Kasei Corporation

5-2, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku/Tokyo 100, JP

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Takayanagi, Hisao

Yokohama-shi, Kanagawa-ken, JP

Kitano, Yasunori

Yokohama-shi, Kanagawa-ken, JP

Morinaka, Yasuhiro

Tsuchiura-shi, Ibaraki-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.