Procédé pour la réalisation de bobinages électromagnétiques

Brevet européen · EP0439389 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0439389
Numéro de demande
EP91400104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 1991
Publié
31 juil. 1991
Délivré
14 sept. 1994
Radié
31 janv. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 41/04 (2006.01)
Priorité
FR A 9000747 23.01.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  2. 31 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Aérospatiale Société Nationale Industrielle

37, boulevard de Montmorency, Paris, FR

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Barre, Albert

Vieille Eglise en Yvelines, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.