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Brevet européen · EP0439432 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0439432
- Numéro de demande
- EP91810045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 1991
- Publié
- 31 juil. 1991
- Délivré
- 10 nov. 1993
- Radié
- 20 janv. 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B60R 13/08 (2006.01)F16L 59/02 (2006.01)F01N 7/14 (2006.01)F02B 77/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 188/90 21.01.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 24.01.2011
- 30 juin 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- Matec Holding AG, Schüracherstrasse 36, 8700 Küsnacht ZH → Rieter Automotive, (International) AG, Seestrasse 15, 8702 Zollikon
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997
- 30 juin 1997
Transféré
- Titulaire
- Rieter Automotive, (International) AG, Seestrasse 15, 8702 Zollikon → Rieter Automotive, (International) AG, Seestrasse 15, 8702 Zollikon, Bayerische Motoren, Werke Aktiengesellschaft, Petuelring 130, Postfach 40 02 40, D-80788 München, Allemagne
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997
- 31 déc. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Autoneum International AG
Rieter Automotive (International) AG
Seestrasse 15, 8702 Zollikon
Bayerische Motoren Werke Aktiengesellschaft
D-80788 München, DE
Inventeur
Müller, Peter, Dr.
W-6107 Reinheim, DE
Ghéczy, Ivan
CH-9475 Sevelen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.