Pneumatisches Schieberventil
Brevet européen · EP0439433 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0439433
- Numéro de demande
- EP91810048
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 1991
- Publié
- 31 juil. 1991
- Délivré
- 23 févr. 1994
- Radié
- 31 janv. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 21/08 (2006.01)F15B 13/043 (2006.01)
- Priorité
- CH A 209/90 23.01.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 avr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.