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Brevet européen · EP0439599 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0439599
Numéro de demande
EP90913143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 1990
Publié
7 août 1991
Délivré
5 mai 1993
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 8/12 (2006.01)
B01J 8/16 (2006.01)
B01D 46/34 (2006.01)
Priorité
DE A 3927417 19.08.1989
DE A 3940412 07.12.1989
Demande PCT
PCT/EP1990/001354 20.08.1990
Publication PCT
WO1991/002586 07.03.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 15 juin 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Nymic Anstalt

9494 Schaan, LI

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Ritter, Jürgen

W-7000 Stuttgart 75, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.