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Brevet européen · EP0439684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0439684
Numéro de demande
EP90120187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1990
Publié
7 août 1991
Délivré
4 août 1993
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 1/26 (2006.01)
B30B 15/04 (2006.01)
Priorité
CH A 296/90 30.01.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 15 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Bruderer AG

Egnacher Strasse 44, 9320 Frasnacht

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Eigenmann, Oskar

CH-9320 Arbon

Messner, Helmut

CH-9320 Arbon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.