Elektrische Synchronmaschine
Brevet européen · EP0439739 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0439739
- Numéro de demande
- EP90123497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 1990
- Publié
- 7 août 1991
- Délivré
- 8 mars 1995
- Radié
- 6 déc. 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02K 1/30 (2006.01)
- Priorité
- CH A 292/90 30.01.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.12.2010
- 29 nov. 2002
Transféré
- Titulaire
- ASEA Brown Boveri AG, Haselstrasse 16, Postfach, 5401 Baden → ALSTOM, 25, avenue Kléber, 75116 Paris, France
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 29 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Giacomo Bolis, c/o ALSTOM (Switzerland) Ltd, CHSP Intellectual Property, Brown Boveri Str. 7/699/5, 5401 Baden
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 13 avr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.