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Brevet européen · EP0439741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0439741
Numéro de demande
EP90123513
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 1990
Publié
7 août 1991
Délivré
8 mars 1995
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/90 (2006.01)
B25J 19/02 (2006.01)
Priorité
CH A 320/90 01.02.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

SIG Schweizerische Industrie-Gesellschaft AG

SIG Schweizerische Industrie-Gesellschaft

8212 Neuhausen am Rheinfall

Radiée du registre

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Hedwigsteig 6 Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Büchi, Felix

CH-8114 Dänikon

Huber, Roman

CH-8966 Lieli

Lang, Toni

CH-5015 Erlinsbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.