Skischuh
Brevet européen · EP0439759 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0439759
- Numéro de demande
- EP90124208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 1990
- Publié
- 7 août 1991
- Délivré
- 2 août 1995
- Radié
- 31 déc. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43C 11/16 (2006.01)A43B 5/04 (2006.01)
- Priorité
- CH A 297/90 30.01.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 15 juil. 1996
Transféré
- Titulaire
- Raichle Sportschuh AG, Bottighoferstrasse 1, 8280 Kreuzlingen → Raichle Boots AG, 8280 Kreuzlingen
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 15 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Seifert, Patentanwälte VSP, Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
- 15 sept. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.