Système d'expression de champignons

Brevet européen · EP0439997 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0439997
Numéro de demande
EP90811008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1990
Publié
7 août 1991
Délivré
8 nov. 1995
Radié
19 déc. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 15/80 (2006.01)
Priorité
EP 90810068 29.01.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.12.2010

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, CH-4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

de Graaff, Leendert Hendrik

NL-6828 HK Arnhem, NL

van den Broeck, Henriette Catharina

NL-6702 CA Wageningen, NL

Visser, Jacob, Prof.

NL-6703 CK Wageningen, NL

Buxton, Frank, Dr.

CH-4132 Muttenz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.