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Brevet européen · EP0440346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0440346
Numéro de demande
EP91300270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 1991
Publié
7 août 1991
Délivré
10 mai 1995
Radié
31 janv. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/344 (2006.01)
E04H 1/12 (2006.01)
Priorité
GB A 9000819 15.01.1990
GB A 9000820 15.01.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Expand International AB

Danvikcenter, Hästholmsvägen 32, Nacka, SE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Hannu, Kahonen

Helsinki, FI

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