Reaktor mit elektrischem Bogen

Brevet européen · EP0440634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0440634
Numéro de demande
EP89906305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1989
Publié
14 août 1991
Délivré
20 sept. 1995
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 7/18 (2006.01)
Priorité
AU A 8273/88 17.05.1988
Demande PCT
PCT/AU1989/000216 17.05.1989
Publication PCT
WO1989/011775 30.11.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2008

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  4. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Commonwealth Scientific and Industrial Research Organization

Limestone Avenue, Campbell/ACT, AU

Siddons Ramset Limited

296-298 Maroondah Highway, Croydon North/VIC, AU

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

Ramakrishnan, Subramania

Glen Waverley, VIC 3150, AU

Oppenlander, Walter Tilman

Greensborough, VIC 3088, AU

Mundy, Alan Edward

Sunbury, VIC 3429, AU

Ogilvy, Ian Michael

North Balwyn, VIC 3104, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.