Procédé de production de tocophérols
Brevet européen · EP0440657 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0440657
- Numéro de demande
- EP89908431
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 1989
- Publié
- 14 août 1991
- Délivré
- 13 juil. 1994
- Radié
- 31 juil. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12P 17/06 (2006.01)C07D 311/72 (2006.01)
- Priorité
- AT X 88810529 02.08.1988
- Demande PCT
- PCT/EP1989/000890 28.07.1989
- Publication PCT
- WO1990/001554 22.02.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 30 juil. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DSM Nutritional Products Ltd, Patent Department VMD, Bau 241/ 636, P. O. Box 3255, 4002 Basel
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
- 13 févr. 2004
Transféré
- Titulaire
- F. Hoffmann-La Roche AG, Grenzacherstrasse 124, Postfach, 4002 Basel → DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 31 août 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.