Dreidimensionales Strukturelement

Brevet européen · EP0440760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0440760
Numéro de demande
EP90911784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1990
Publié
14 août 1991
Délivré
31 mars 1993
Radié
31 juil. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 2/32 (2006.01)
B32B 5/12 (2006.01)
B29D 24/00 (2006.01)
B29C 67/14 (1990.01)
Priorité
CH A 2842/89 31.07.1989
Demande PCT
PCT/EP1990/001110 09.07.1990
Publication PCT
WO1991/002129 21.02.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  2. 14 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Günter Tesch

1700 Fribourg

Mandataire

Breveteam S.A. Patentabteilung

Postfach 758, 6300 Zug

Inventeur

Tesch, Günter

CH-1700 Fribourg

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