Dehnfugenband

Brevet européen · EP0440870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0440870
Numéro de demande
EP90102614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1990
Publié
14 août 1991
Délivré
19 mars 1997
Radié
8 févr. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04B 1/684 (2006.01)
E04D 13/15 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.02.2010

  2. 15 mai 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 27 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.