Dehnfugenband
Brevet européen · EP0440870 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0440870
- Numéro de demande
- EP90102614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 1990
- Publié
- 14 août 1991
- Délivré
- 19 mars 1997
- Radié
- 8 févr. 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04B 1/684 (2006.01)E04D 13/15 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.02.2010
- 15 mai 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 27 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.