Einbaukühlgerät

Brevet européen · EP0441334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0441334
Numéro de demande
EP91101573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 1991
Publié
14 août 1991
Délivré
19 avr. 1995
Radié
28 févr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 23/10 (2006.01)
A47B 77/08 (2006.01)
Priorité
DE A 4003441 06.02.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  2. 31 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1995

Parties

Titulaire

AEG Hausgeräte GmbH

Muggenhoferstrasse 135, D-90429 Nürnberg, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Röser, Dieter, Dipl.-Ing.

W-3503 Lohfelden, DE

Führer, Hans-Jürgen

W-3505 Gudensberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.