Einbaugerät mit Abdeckleiste

Brevet européen · EP0441363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0441363
Numéro de demande
EP91101636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 1991
Publié
14 août 1991
Délivré
21 déc. 1994
Radié
28 févr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 77/08 (2006.01)
F25D 23/10 (2006.01)
A47B 77/02 (2006.01)
Priorité
DE A 4003749 08.02.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  2. 15 nov. 1995

    Transféré

    Titulaire
    Licentia Patent-, Verwaltungs-GmbH, Theodor-Stern-Kai 1, D-60596 Frankfurt a.M. 70, Allemagne → AEG Hausgeräte GmbH, Muggenhoferstrasse 135, D-90429 Nürnberg, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 31 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Titulaire

AEG Hausgeräte GmbH

Muggenhoferstrasse 135, D-90429 Nürnberg, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Röser, Dieter, Dipl.-Ing.

W-3503 Lohfelden, DE

Führer, Hans-Jürgen

W-3505 Gudensberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.