Dilatateur gonflable
Brevet européen · EP0441516 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0441516
- Numéro de demande
- EP91300661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 1991
- Publié
- 14 août 1991
- Délivré
- 29 mars 1995
- Radié
- 31 janv. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 29/00 (2006.01)A61F 2/02 (2006.01)
- Priorité
- US A 477264 08.02.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 déc. 1998
Transféré
- Titulaire
- Howmedica, Inc., 235 East 42nd Street, New York/NY, Etats-Unis d'Amérique → SCHNEIDER (USA) INC., 5905 Nathan Lane, Plymouth,, Minnesota 55442, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998
- 15 mai 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Silvestrini, Thomas A.
East Lyme, Connecticut 06333, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.