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Brevet européen · EP0441596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0441596
Numéro de demande
EP91300935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 1991
Publié
14 août 1991
Délivré
11 mai 1994
Radié
28 févr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65C 9/18 (2006.01)
B65C 1/02 (2006.01)
Priorité
GB A 9002519 05.02.1990
GB A 9008928 20.04.1990
GB A 9024631 13.11.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 30 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Molins PLC

11 Tanners Drive, Blakelands, Milton Keynes, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Cahill, Michael John

Coventry CV4 7EZ, GB

Seaward, David Robert

Coventry CV4 7EZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.