Spiroisoindole Verbindungen

Brevet européen · EP0441598 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0441598
Numéro de demande
EP91300937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 1991
Publié
14 août 1991
Délivré
4 sept. 1996
Radié
4 sept. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C07D 209/96 (2006.01)
A61K 31/40 (2006.01)
C07D 495/10 (2006.01)
Priorité
GB 9002834 08.02.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 13 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Bare, Thomas Michael

West Chester, Pennsylvania 19382, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.