Flansch-Rohrverbindung

Brevet européen · EP0441619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0441619
Numéro de demande
EP91300987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 1991
Publié
14 août 1991
Délivré
28 sept. 1994
Radié
28 sept. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 47/00 (2006.01)
Priorité
GB A 9003024 09.02.1990
GB A 9005835 15.03.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Victaulic Plc

Victaulic PLC

46-48 Wilbury Way P.O. Box 13, Hitchin/Herts, GB

Inventeur

Headford, Alan Lloyd

Bedford, Bedfordshire MK40 2BD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.