Appareil à fibres creuses

Brevet européen · EP0441721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0441721
Numéro de demande
EP91420032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 1991
Publié
14 août 1991
Délivré
22 févr. 1995
Radié
28 févr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 63/02 (2006.01)
A61M 1/18 (2006.01)
Priorité
FR A 9001794 09.02.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Hospal Industrie

7, avenue Lionel Terray, Meyzieu/Rhône, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Clermont, Christian

F-69480 Anse, FR

Pous, Charles

F-69002 Lyon, FR

Porta, Julien

F-38230 Chavanoz, FR

Riquier, Jean-Claude

F-69140 Rilleux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.