Neue Bacillus Thuringiensis-Stämme

Brevet européen · EP0441892 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0441892
Numéro de demande
EP89913254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1989
Publié
21 août 1991
Délivré
13 juil. 1994
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 1/20 (2006.01)
C12N 15/32 (2006.01)
C12P 21/02 (2006.01)
A01N 63/00 (2006.01)
Priorité
US A 268307 07.11.1988
Demande PCT
PCT/US1989/004978 06.11.1989
Publication PCT
WO1990/005176 17.05.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Ecogen, Incorporated

2005 Cabot Boulevard West, Langhorne/PA, US

Mandataire

Novapat Cabinet Chereau S.A.

Novapat - Cabinet Chereau S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Gonzalez, Jose M., jun.

West Trenton, NJ 08628, US

Gard, Ivan E., jun.

Holland, PA 18960, US

Ciarlante, Dennis R.

Newtown, PA 18940, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.