Abhänge- und Montagevorrichtung

Brevet européen · EP0442243 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0442243
Numéro de demande
EP90811038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 1990
Publié
21 août 1991
Délivré
29 sept. 1993
Radié
31 déc. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 9/18 (2006.01)
F16F 3/08 (2006.01)
E04F 13/08 (2006.01)
Priorité
CH A 453/90 13.02.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  2. 15 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Lanz Oensingen AG

Südringstrasse, 4702 Oensingen

Mandataire

OK pat AG

Hinterbergstrasse 36 Postfach 5254, 6330 Cham

Inventeur

Mühlethaler, Erhard

CH-3314 Schalunen

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