Knochenimplantat

Brevet européen · EP0442256 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0442256
Numéro de demande
EP91100184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 1991
Publié
21 août 1991
Délivré
29 mai 1996
Radié
31 janv. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/36 (2006.01)
A61F 2/38 (2006.01)
A61L 27/00 (2006.01)
B29C 70/00 (2006.01)
Priorité
DE 4004472 14.02.1990
DE 4004475 14.02.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 31 août 2001

    Transféré

    Titulaire
    MAN Ceramics GmbH, Postfach 13 60, 94453 Deggendorf, Allemagne → SDGI Holdings, Inc., 300 Delaware Avenue, Suite 508, Wilmington (DE 19801), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

  3. 31 août 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg → Pestalozzi Lachenal Patry, Löwenstrasse 1, 8001 Zürich

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

  4. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  5. 31 mai 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Wenner, Ulrich, Dipl.-Ing.

W-3110 Uelzen 1, DE

Dierl, Rudolf

W-8060 Dachau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.