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Brevet européen · EP0442436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0442436
Numéro de demande
EP91101933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 1991
Publié
21 août 1991
Délivré
17 juil. 1996
Radié
28 févr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
Priorité
IT 8252390 16.02.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  2. 31 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

  3. 31 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Nordica S.p.A.

NORDICA S.p.A

Via Montebelluna 5/7, I-31040 Trevignano (Treviso), IT

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Sartor, Mariono

I-31044 Montebelluna, Treviso, IT

Tonel, Valerio

I-31030 Biadene, Treviso, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.