Elément interchangeable d'usure

Brevet européen · EP0442449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0442449
Numéro de demande
EP91101959
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 1991
Publié
21 août 1991
Délivré
24 avr. 1996
Radié
28 févr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/28 (2006.01)
Priorité
US 478359 12.02.1990
US 528087 24.05.1990
US 627509 20.12.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 30 avr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Esco Corporation

ESCO CORPORATION

2141 N.W. 25th Avenue, Portland Oregon 97210, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Briscoe, Terry L.

Portland, Oregon 97229, US

Sprunger, Paul C.

Dundee, Oregon 97115, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.