Mischung von Dispersionsfarbstoffen

Brevet européen · EP0442477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0442477
Numéro de demande
EP91102034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1991
Publié
21 août 1991
Délivré
3 mai 1995
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 67/22 (2006.01)
C09B 29/15 (2006.01)
D06P 3/54 (2006.01)
D06P 1/18 (2006.01)
Priorité
JP A 34732/90 15.02.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 31 mai 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Hoechst Mitsubishi, Kasei Co., Ltd, 10-33, Akasaka 4-chome, Minato-ku/Tokyo, Japon → Hoechst Services K.K., 10-33, Akasaka 4-chome, Minato-ku/Tokyo, Japon

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996

  4. 31 mai 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Hoechst Services K.K., 10-33, Akasaka 4-chome, Minato-ku/Tokyo, Japon → Hoechst Pharmaceuticals & Chemicals K.K., 10-16, Akasaka 8-chome, Minato-ku/Tokyo, Japon

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996

  5. 31 mai 1996

    Transféré

    Titulaire
    Hoechst Pharmaceuticals & Chemicals K.K., 10-16, Akasaka 8-chome, Minato-ku/Tokyo, Japon → DyStar Japan Ltd., 7-20, Azuchimachi 1-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka, Japon

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996

  6. 15 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1995

Parties

Titulaire

DyStar Japan Ltd.

7-20, Azuchimachi 1-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

Sekioka, Riyouichi

Kitakyushu-shi, Fukuoka-ken, JP

Seto, Kouichi

Kitakyushu-shi, Fukuoka-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.