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Brevet européen · EP0442761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0442761
Numéro de demande
EP91301269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 1991
Publié
21 août 1991
Délivré
15 mai 1996
Radié
28 févr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07B 17/02 (2006.01)
Priorité
US 481445 16.02.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Ascom Hasler Mailing Systems AG

Brünnenstrasse 66, CH-3018 Bern

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Horbal, John J.

Beacon Falls, Connecticut 06403-1244, US

Emmett, James S.

Derby, Connecticut 06418-1040, US

Liechti, Hans-Peter

CH-3052 Zollikofen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.